Mentions légales

Informations Financières 2012

Résultats Annuels :

> Pouvoir_2012

> Rapport spécial du 31 décembre 2012

> Rapport des procédures de contrôle interne

> Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 2012

> Rapport des commissaires aux comptes sur les résultats annuels 2012

> Rapport des commissaires aux comptes sur l’augmentation de capital

> Bulletin des annonces légales obligatoires

> Brochure de convocation des actionnaires

> Attestation de responsabilité

> Nombre de droits de vote

Informations annuelles :

> Rapport annuel 2012

Informations Trimestrielles :

> Chiffre d’affaires 2012

> Rapport d’activité Premier Trimestre 2012

> Rapport d’activité Troisième Trimestre 2012

« Nombre total de droits de vote de la société Devernois SA :

Le nombre de droit de vote de la société Devernois SA n’a pas changé au 30 Avril 2013. Lors de la précédente déclaration ayant eu lieu au 31 Janvier 2011, le nombre de droits de vote  qui était de 536 014 est passé à 536 004 ; Au 30 Avril, le nombre de droit de vote est resté inchangé.

(comme le prévoit le deuxième alinéa de l’article 223-11 du règlement général, le nombre total de droits de vote est calculé sur la base de l’ensemble des actions auxquelles sont attachés des droits de vote, y compris les actions privées de droit de vote) »

Information semestrielles :

> Rapport Semestriel 2012